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Marques déposées par Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan"
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CHATEAU DE ST BOLERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ST BOLERY
Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan"

Numéro de dépôt :
1699827
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/01/2001
CHATEAU DE ST BOLERY de Cave Coopérative de vinification \

Présentation de la marque CHATEAU DE ST BOLERY

Déposée le 16 janvier 1991 par Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU DE ST BOLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan", domicilié(e) 34360 Cébazan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BABEAU Christian Président - France.

La marque CHATEAU DE ST BOLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ST BOLERY est expirée depuis le 16 janvier 2001.

Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONTJUN , VIN DES CATHARES MINERVOIS , AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN , CHATEAU DE CAMPREDON


Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" - 34360 Cébazan - France


Monsieur BABEAU Christian Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée / CHATEAU DE St BOLERY A.O.C St Chinian rouge et rosé